Droit et réglementation

Administration d’une compagnie, les fondamentaux

Prendre en main la gestion d’une compagnie

Inclure les collaborateurs en situation de handicap

Favoriser la diversité des profils et respecter les obligations

Nouveau

Intelligence artificielle, droit d’auteur et droits voisins

Prévenir les risques et optimiser l’utilisation de l’IA dans sa production

Nouveau

Obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH)

Répondre à l’obligation légale en comprenant tous les enjeux

Nouveau

Devenir référent handicap

Participer à une société inclusive et élargir ses compétences

La protection des données et le RGPD

Prévenir les risques

Promouvoir l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Répondre aux exigences légales et aux attentes individuelles

Nouveau

Engager une démarche inclusive

Elargir les missions de son entreprise et renforcer sa diversité

Nouveau

Etre membre du CSE, le Comité social et économique

Agir pour et avec les salariés dans le respect de son mandat

Droit du travail, les fondamentaux

Maîtriser la loi Travail et les ordonnances Macron

Maîtriser les obligations fiscales et la TVA

Optimiser sa fiscalité

Travailler avec des collaborateurs ponctuels salariés ou non

Comprendre les statuts et connaître ses devoirs

Travailler avec des artistes-auteurs

Comprendre et appliquer la réforme de 2019

Les contrats du spectacle : aspects juridiques

Sécuriser la relation

Résidence artistique : sécuriser les aspects juridiques

Tranquilliser la relation entre les acteurs et minimiser les risques

Prévenir les violences et harcèlements sexistes et sexuels – (VHSS)

Eviter les souffrances au travail

Droits et contrats de la musique

Gagner en autonomie et échanger avec ses partenaires

Comprendre et appliquer la convention collective CCNEAC

Identifier les conséquences du rattachement

La paie : comprendre les logiques et les documents

Négocier ou échanger avec les salariés, les comptables et évaluer au plus juste les budgets

Travailler avec des bénévoles

Sécuriser la mobilisation

Travailler avec des artistes amateurs

Les clés pour être dans les règles

Le droit à l’image des biens, des personnes et des spectacles

Exploiter des images en toute sécurité

Engager un intermittent du spectacle

Maîtriser les règles sociales

Mettre en place un accord d’intéressement

Associer les salariés aux objectifs et résultats de l’entreprise

Nouveau

Engager des enfants dans le cadre de spectacle vivant ou enregistré

Les clés pour être dans les règles

Elaborer un contrat du spectacle

Formaliser la coproduction, la cession ou la coréalisation d’un spectacle

La captation des spectacles : aspects juridiques

Sécuriser la captation audio ou audiovisuelle d’un spectacle

Droit d’auteur et droits voisins : les fondamentaux

Comprendre la législation et les usages

Droit d’auteur et droits voisins : les contrats des auteurs et des artistes pour le spectacle

Elaborer et négocier un contrat d’auteur pour un spectacle

Droit d’auteur et droits voisins : les contrats des auteurs et des artistes pour les arts visuels

Elaborer et négocier un contrat dans le domaine des arts visuels

Les droits voisins du droit d’auteur

Comprendre la législation et les pratiques contractuelles

Les fondamentaux juridiques : fiscalité, droits d’auteur, contrats, social

Développer ses projets dans le respect des règles et des usages

Environnement administratif et juridique de l’artiste visuel, du plasticien et du photographe

Maîtriser le statut pour mieux le défendre

Les contrats pour les expositions temporaires

Sécuriser les partenariats entre artistes, galeries et institutions

Le droit éditorial sur les œuvres musicales

Du bon usage de la partition

Devenir référent violences et harcèlements sexistes et sexuels – (VHSS)

Une belle occasion de militer pour une cause et d’élargir ses compétences

Propriété intellectuelle, droits et contrat de l’audiovisuel

Renforcer sa capacité de négocier avec ses partenaires

Cadres dirigeants : prévenir les violences et harcèlements sexistes et sexuels – (VHSS)

Comprendre ses responsabilités

La cybersécurité pour tous

Prévenir ensemble le risque cyber

Nouveau

Les droits culturels

Inscrire son action dans une pensée plus large

Nouveau

Organiser le télétravail dans son entreprise

Comprendre et appliquer la réglementation en vigueur