Anne-Sophie Franc

Inscrite au Barreau de Lyon depuis 1998, Anne-Sophie FRANC bénéficie d’une expertise en droit et en fiscalité des organisations non lucratives (associations, fondations, fonds de dotation, mutuelles, congrégations, syndicats, établissements publics, etc.) et des entreprises solidaires. Elle assiste des structures appartenant aux divers secteurs de l’économie sociale : l’enseignement, la formation, la culture, la santé et le médico-social …

Anne-Sophie FRANC intervient notamment dans les domaines suivants :
– L’audit des risques et du régime fiscal (gouvernance, exonération des impôts commerciaux, mécénat, mise en place de la sectorisation ou filialisation) ;
– Le conseil en cas de contrôle et contentieux (fiscal notamment) ;
– L’accompagnement d’opérations de réorganisation et restructuration (transformation, fusion, apport partiel d’actif…) ;La rédaction d’actes (statuts, règlement intérieur, charte, contrat de partenariat, convention de mécénat, convention de parrainage…).

Titulaire d’un DEA de droit des affaires à l’Université́ Jean-Moulin Lyon 3, elle a débuté sa carrière en 1999 au sein du cabinet Lamy Véron Ribeyre et associés, avant d’intégrer Sofiral en 2000, Quadratur en 2004, puis le cabinet Delsol Avocats à Lyon en 2005 en tant que collaboratrice, puis en qualité de Counsel de 2012 à 2022. Elle a rejoint le cabinet Kelten Avocats en qualité d’associé au sein du département Economie sociale et solidaire en 2022.

Anne-Sophie FRANC est chargée d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et anime régulièrement des formations en fiscalité et mécénat, pour ses clients et partenaires professionnels.